Conseil Municipal du 05 mai 1986



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
86-78DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'HOPITAL - Délibération - (sans annexe)
86-79ATTRIBUTION D'UN NOM DE PLACE AU GARET -19 MARS 1962 - Délibération - (sans annexe)
86-80CONTINGENT D'AIDE SOCIALE - COMPLEMENT D'INSCRIPTION - Délibération - (sans annexe)
86-81AERO CLUB DU BEAUJOLAIS GARANTIE D'EMPRUNT - Délibération - (sans annexe)
86-82CENTRE DE VOL A VOILE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - Délibération - (sans annexe)
86-83CONSTRUCTION DE COURTS DE TENNIS - CONVENTION AVEC L'A.S.P.T.T. - Délibération - (sans annexe)
86-84REACTUALISATION DES TARIFS DES INSTALLATIONS SPORTIVES - Délibération - (sans annexe)
86-85REACTUALISATION DES TARIFS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE PIERRE MENDES FRANCE - Délibération - (sans annexe)
86-86REACTUALISATION DES TARIFS DE L'ECOLE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
86-87OPERATION ANCIEN HOPITAL - TRANCHE II O.P. A. C. PARTICIPATION DE LA VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION - Délibération - (sans annexe)
86-88OPERATION ANCIEN HOPITAL - TRANCHE II H.B.V.S. - PARTICIPATION DE LA VILLE -DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION - Délibération - (sans annexe)
86-89GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 8.017.500 F A L'O.P.A.C. DU RHONE MODIFICATION - Délibération - (sans annexe)
86-90GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 6 MILLIONS DE FRANC A H.B.V.S. REFECTION LOGEMENTS BELIGNY - Délibération - (sans annexe)
86-91DEMANDE D'UN PRET D'ACOMPTE DE 3 MILLIONS A LA CAISSE D'EPARGNE - Délibération - (sans annexe)
86-92VENTE DES TERRAINS MUNICIPAUX RUE CHARLES GERMAIN - Délibération - (sans annexe)
86-93VENTE LICENCE CAFE AZZI. - Délibération - (sans annexe)
86-94MISE EN LOCATION APPARTEMENTS 86 RUE JEAN COTTINET. - Délibération - (sans annexe)
86-95CREATION D'UN EMPLOI D'ASSISTANT-ANIMATEUR AUPRES DU SERVICE ACTION SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
86-96NOMINATION DE DEUX NOUVEAUX REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION. - Délibération - (sans annexe)
86-97Z.A.C. DU GARET - MODIFICATION DU P.A.Z. - Délibération - (sans annexe)
86-98OPERATION DE MISE A L'ALIGNEMENT DE LA RUE DES FAYETTES - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA D.U.P. - Délibération - (sans annexe)
86-99LOTISSEMENT ROUX BD ALBERT CAMUS. SERVITUDE DE PASSAGE SUR TERRAIN DE LA VILLE. CONVENTION . - Délibération - (sans annexe)
86-100CESSION A LA VILLE D'UNE PETITE PARCELLE DE TERRAIN APPARTENANT A MLLE RIVIER ANGLE ROUTE DE FRANS / RUE CONDORCET - Délibération - (sans annexe)
86-101CONVENTION VILLE-DEPARTEMENT POUR LA GESTION DES COLLEGES AVENANT N° 1 - Délibération - (sans annexe)
86-102MARCHE DESTINE A L'ACQUISITION DE FOURNITURES POUR LES ECOLES PRIMAIRES - Délibération - (sans annexe)
86-103FOURNITURE DE CARBURANT ET DE GAZOIL POUR LES VEHICULES DES SERVICES MUNICIPAUX PENDANT LA PERIODE DU 1ER JUILLET 1986 AU 30 JUIN 1987 - Délibération - (sans annexe)
86-104AMENAGEMENT DE LA HALLE BOINTON - 2EME TRANCHE - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)
86-105OEUF: REFECTION DES TOITURES DU MARCHE COUVERT - 4EME TRANCHE - MARCHE NEGOCIE AVEC L'ENTREPRISE INTER ETANCHEITE - Délibération - (sans annexe)
86-106ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE ASPIRATRICE CONSULTATION DES FOURNISSEURS - Délibération - (sans annexe)
86-107ENTRETIEN DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA CITE DE BELLEROCHE - CONVENTION AVEC L'ASPBDV - Délibération - (sans annexe)
86-108COLONIES DE VACANCES 1986 - CONVENTIONS AVEC LES ORGANISMES - Délibération - (sans annexe)
86-109CONTRAT DE GARDIENNAGE CAMPING MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
86-110CLASSEMENT DES ARCHIVES MUNCIPALES - VERSEMENT D'UNE INDEMNITE A M. THIERRY GIRAUD - Délibération - (sans annexe)
86-111RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE MONSIEUR JACKIE BRANCHE - Délibération - (sans annexe)
86-112AVENANT AU CONTRAT DE MME CHANTAL GUTIERREZ SECRETAIRE DE REDACTION AU SERVICE INFORMATION. - Délibération - (sans annexe)
86-113PARTICIPATION DE LA VILLE A DES ETUDES PREALABLES A DES TRAVAUX SUR L'EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS - Délibération - (sans annexe)